Amphithéâtre Maurice Halbwachs, Site Marcelin Berthelot
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Résumé

Lorsque sur le continent européen, les cours de justice organisées dans le cadre d‘une bureaucratie judiciaire furent contraintes à rendre des jugements motivés, la question se posa comment la pluralité des juges devait parvenir à un jugement unique. L’ancienne procédure avait permis à chaque juge de présenter son avis général et, à partir de ces avis, une décision majoritaire avait été déduite en ignorant les dissensions les plus fortes sur les motifs par lesquels le résultat de la décision avait pu être atteint. Adrien Duport (1759-1798), l’un des membres du Triumvirat de 1789, avait insisté sur un vote en (deux) stades distincts, une idée reprise plus tard et élaborée à Genève par Pierre-François Bellot (1776-1836). À partir de là, cette approche se propagea vers la Prusse, Hanovre et d’autres pays.

Intervenant(s)

Wolfgang Ernst

Universités d'Oxford, Royaume-Uni et de Zurich, Suisse